Klépierre: TERME DU MANDAT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE DE JEAN-MICHEL GAULT
25 Maggio 2022 - 07:47AM
Klépierre: TERME DU MANDAT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE DE JEAN-MICHEL
GAULT
COMMUNIQUÉ RÉGLEMENTÉ
TERME DU MANDAT DE MEMBRE DU DIRECTOIRE
DEJEAN-MICHEL GAULT
Paris, le 25 mai 2022
Le Conseil de Surveillance de Klépierre SA a,
lors de sa réunion du 24 mai 2022, pris acte que le mandat de
Jean-Michel Gault en qualité de membre du Directoire arrivera à
expiration le 21 juin 2022 et que celui-ci a accepté de
conserver des fonctions au sein de Klépierre Management SNC
permettant de garantir une parfaite transition au sein des équipes.
En effet, le contrat de travail à durée indéterminée conclu entre
Klépierre Management SNC et Jean-Michel Gault le 1er août 1998, qui
avait été suspendu depuis le 1er juillet 2016, reprendra effet de
plein droit le 22 juin 2022. Ses modalités de rupture ont été
encadrées dans les termes indiqués en page 287 du Document
d’enregistrement universel 2021 de Klépierre SA. Les éléments de
rémunération qui seront versés à Jean-Michel Gault au titre de son
contrat de travail à compter du 22 juin 2022 seront dûment publiés
dans le Document d’enregistrement universel 2022 de Klépierre
SA.Les éléments de rémunération de Jean-Michel Gault en tant que
membre du Directoire pour la période du 1er janvier 2022 au 21 juin
2022 sont conformes à la politique de rémunération publiée dans le
Document d’enregistrement universel 2021 et approuvée par les
actionnaires lors de la dernière assemblée générale de la société.
Ces éléments sont détaillés ci-après.
Rémunération fixe au titre de 2022
La rémunération annuelle fixe de Jean-Michel
Gault en qualité de membre du Directoire au titre de l’exercice
2022 est de 480 000 euros, payable prorata temporis pour la période
courant du 1er janvier 2022 au 21 juin 2022.
Rémunération variable court terme au titre 2022
La rémunération variable court terme de
Jean-Michel Gault en qualité de membre du Directoire au titre de
l’exercice 2022 sera déterminée en 2023 et sera payée, prorata
temporis, pour la période allant du 1er janvier 2022 au 21 juin
2022, conformément aux principes décrits à la
section 6.2.2.2.2 (« Éléments composant la rémunération des
membres du Directoire (autres que le Président) au titre de
l’exercice 2022 », « Une rémunération variable court terme au titre
de l’exercice 2022 ») du Document d’enregistrement
universel 2021 de Klépierre SA.La part qualitative de cette
rémunération sera mesurée par l’application de plusieurs critères
concernant le pilotage des opérations financières et l’amélioration
de la rentabilité du Groupe, la gestion des risques fiscaux, la
gestion de la fonction d’audit interne, et les relations avec les
investisseurs. Au global, la rémunération variable court terme de
Jean-Michel Gault en qualité de membre du Directoire pour la
période allant du 1er janvier 2022 au 21 juin 2022, est plafonnée à
130 % de sa rémunération annuelle fixe, telle que proratisée sur la
période susvisée. Conformément à
l’article L. 22-10-34 II 2e alinéa du Code de
commerce, le versement de sa rémunération variable annuelle au
titre de l’exercice 2022 ne pourra intervenir, sous réserve de
son approbation par l’Assemblée Générale ordinaire des actionnaires
de Klépierre qui se tiendra en 2023 pour approuver les comptes
2022, qu’après ladite Assemblée.
Intéressement long terme
L’acquisition des dispositifs d’intéressement
long terme attribués à Jean-Michel Gault est soumise au respect de
conditions de performance et de présence, telles qu’appréciées à la
date d’acquisition définitive de chaque plan concerné. Conformément
aux règlements des plans concernés, Jean-Michel Gault conservant la
qualité de salarié au titre de son contrat de travail qui reprendra
effet de plein droit à compter du 22 juin 2022, la cessation de son
mandat en qualité de membre du Directoire n’a pas, en tant que
telle, pour effet d’interrompre la période d’acquisition au titre
de l’appréciation de la condition de présence applicable.
Indemnité de cessation de fonction
S’agissant d’un non-renouvellement de mandat,
Jean-Michel Gault ne percevra pas d’indemnité de cessation des
fonctions au titre de son mandat social.
Régime spécifique de retraite
Jean-Michel Gault est bénéficiaire du régime de
retraite complémentaire des cadres de direction de la Compagnie
Bancaire, régime fermé et plafonné depuis le 31 décembre 2000.
La cessation du mandat n’a pas, en tant que telle, d’incidence sur
ce dispositif.
Autres éléments de rémunération
Les autres avantages de toute nature dont
bénéficie Jean-Michel Gault en sa qualité de membre du Directoire
de Klépierre SA, rappelés en page 287 du Document
d’enregistrement universel 2021 de Klépierre SA, cesseront à
compter du 21 juin 2022.
CONTACTS
RELATIONS INVESTISSEURS |
CONTACTS
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Arnaud Courtial, Directeur de la communication financièreet des
relations investisseurs du Groupe +33 (0)1 40 67 57 80 —
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Taddeo+33 (0)6 33 05 48 50 — teamklepierre@taddeo.fr |
À PROPOS DE KLÉPIERRE
Klépierre, leader européen des centres
commerciaux, associe une expertise en termes de développement, de
gestion locative et d’asset management. Le portefeuille de la
société est estimé à 21,5 milliards d’euros au 30 juin 2021, et
compte de grands centres commerciaux dans plus de 10 pays en Europe
continentale, qui accueillent des centaines de millions de
visiteurs par an. Klépierre détient une participation majoritaire
(56,1 %) dans Steen & Strøm, première société foncière
scandinave de centres commerciaux. Klépierre est une Société
d’investissement immobilier cotée (SIIC) française, dont les
actions sont admises aux négociations sur Euronext Paris, et est
membre des indices CAC Next 20 et EPRA Euro Zone. Elle est
aussi membre d’indices éthiques, comme l’Euronext CAC 40 ESG, MSCI
Europe ESG Leaders, FTSE4Good, Euronext Vigeo Europe 120, et
figure sur la « Liste A » du CDP. Ces distinctions soulignent
l’engagement du Groupe dans une démarche proactive de développement
durable, ainsi que le leadership mondial du Groupe dans la lutte
contre le changement climatique. Pour en savoir plus, veuillez
consulter notre site Internet : www.klepierre.com
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