Regulatory News:
OSE Immunotherapeutics SA (Paris:OSE) (ISIN:
FR0012127173; Mnémo: OSE) annonce l’attribution de 244.500 actions
gratuites au profit de ses salariés et l’émission de 22.625 actions
gratuites au profit de son directeur général, Alexis Peyroles. Ces
attributions et émissions visent à associer de façon étroite les
salariés au capital de la Société et les remercier compte tenu de
la qualité du travail effectué pendant la crise actuelle liée au
COVID-19.
Attribution d’actions gratuites aux salariés non mandataires
sociaux
L’Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 avait
délégué, dans ses 24e, 25e, 26e et 27e résolutions, sa compétence
au Conseil d’administration afin d’octroyer un maximum de 500.000
instruments financiers (BSPCE, BSA ou actions gratuites), avec
suppression du droit préférentiel de souscription.
En vertu de cette délégation, le Conseil d’administration réuni
le 17 juin 2020, après avoir pris en compte la recommandation du
Comité des rémunérations et des nominations du même jour, a validé
le principe de l’émission et de l’attribution de 250.000 actions
gratuites au bénéfice des salariés non-mandataires sociaux de la
Société et a délégué tous pouvoirs au Directeur général aux fins de
procéder à cette émission.
Agissant sur délégation du Conseil d’administration du 17 juin
2020, le Directeur général a procédé, le 18 décembre 2020, à une
attribution de 244.500 actions à titre gratuit aux salariés non
mandataires sociaux en poste.
- Nombre maximum d’actions pouvant être émises et montant total
de l’attribution : 250.000 actions maximum, chacune d’une valeur
nominale de 0,20 euros, représentant un montant nominal de 50.000
euros, soit 1,39 % du capital social à la date de la décision du
Conseil d’administration.
- Nature et caractéristique des actions nouvelles : actions de
même catégorie que les actions existantes de la Société et portant
jouissance courante. Les droits attachés à ces actions nouvelles
seront identiques à ceux attachés aux actions existantes de la
Société et sont soumises à toutes les dispositions statutaires et
aux décisions des assemblées générales.
- Admission des actions nouvelles aux négociations sur Euronext
Paris : sur la même ligne que les actions OSE Immunotherapeutics
existantes, dès leur émission (à l’issue de la période
d’acquisition).
- Prix de souscription des actions : actions gratuites. Pour les
besoins de l’attribution, la Société utilisera les réserves et
primes en quantité suffisante pour lui permettre de procéder à
l’incorporation de ces réserves ou primes au capital et aux
attributions décidées.
- Calendrier : période d’acquisition du 18 décembre 2020 au 18
décembre 2021 inclus ; période de conservation du 19 décembre 2021
au 18 décembre 2022 inclus.
- Raison de l’attribution : cette attribution vise à remercier et
fidéliser les salariés pour leurs efforts durant cette période
délicate pendant laquelle les projets de la Société ont pu avancer.
Elle s’inscrit également dans le cadre de l’article L.225-197-6 du
Code de commerce.
Emission d’actions à titre de rémunération variable
L’Assemblée générale extraordinaire du 14 juin 2017 avait
délégué, dans ses 31e, 32e, 33e, 34e et 35e résolutions, sa
compétence au Conseil d’administration afin d’octroyer un maximum
de 500.000 instruments financiers (BSPCE, BSA ou actions
gratuites), avec suppression du droit préférentiel de
souscription.
En vertu de cette délégation, le Conseil d’administration, réuni
le 10 décembre 2019, après avoir pris en compte la recommandation
du Comité des rémunérations et des nominations du même jour, avait
décidé l’émission et l’attribution de 22.625 actions gratuites au
bénéfice d’Alexis Peyroles au titre de sa rémunération variable
(part payée en actions).
Le plan d’attribution gratuite d’actions approuvé le 10 décembre
2019 par le Conseil d’administration prévoyait que les actions
gratuites seront effectivement acquises et livrées au Bénéficiaire
au terme d’un délai d’un (1) an (ci-après la « Période
d’Acquisition ») débutant à la date d’attribution et expirant, sauf
cas particulier ou exception prévus au présent règlement, le 10
décembre 2020.
Agissant sur délégation du Conseil d’administration du 8
décembre 2020, le Directeur général a constaté la réunion des
conditions d’attribution définitive des actions et a procédé à
l’émission des 22.625 actions gratuites à Alexis Peyroles.
- Nombre maximum d’actions pouvant être émises et montant total
de l’attribution : 22.625 actions, chacune d’une valeur nominale de
0,20 euros, représentant un montant nominal de 4.525 euros, soit
0,12 % du capital social à la date de la décision du Conseil
d’administration.
- Nature et caractéristique des actions nouvelles : actions de
même catégorie que les actions existantes de la Société et portant
jouissance courante. Les droits attachés à ces actions nouvelles
seront identiques à ceux attachés aux actions existantes de la
Société et sont soumises à toutes les dispositions statutaires et
aux décisions des assemblées générales.
- Admission des actions nouvelles aux négociations sur Euronext
Paris : sur la même ligne que les actions OSE Immunotherapeutics
existantes, dès le 19 décembre 2020.
- Prix de souscription des actions : actions gratuites. Pour les
besoins de l’attribution, la Société utilisera les réserves et
primes en quantité suffisante pour lui permettre de procéder à
l’incorporation de ces réserves ou primes au capital et aux
attributions décidées.
- Calendrier : période d’acquisition du 10 décembre 2019 au 10
décembre 2020 inclus ; période de conservation du 11 décembre 2020
au 10 décembre 2021 inclus.
- Raison de l’attribution : le Conseil d’administration du 5
décembre 2018 avait décidé d’accorder à Alexis Peyroles au titre de
son contrat de travail, une rémunération variable en fonction de
l’atteinte de certains objectifs sur l’exercice 2019. Ces objectifs
ayant été atteints en global à hauteur de 95%, le Conseil
d’administration du 10 décembre 2019 a décidé qu’Alexis Peyroles
pouvait donc bénéficier d’une rémunération variable avec une partie
payée en actions dont la contrevaleur représentait 22.625 actions
(calculé sur la base de 3,674€, soit la moyenne des cours de
clôture des vingt (20) dernières séances de bourse précédant le 10
décembre 2019, date d’attribution des actions et point de départ de
la période d’acquisition).
AVERTISSEMENT Ce communiqué n’est produit qu’à titre
d’information et ne constitue pas une offre ou une sollicitation
pour la souscription de valeurs mobilières. Le présent communiqué
constitue le document d’information requis pour bénéficier des
dispenses de publication de prospectus prévues par l’article 1,
5°h) du règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017.
À PROPOS D’OSE IMMUNOTHERAPEUTICS OSE Immunotherapeutics
est une société de biotechnologie intégrée qui développe des
immunothérapies innovantes, en direct ou via des partenariats, pour
l’activation et la régulation immunitaire en immuno-oncologie et
dans les maladies auto-immunes. La recherche et développement en
immunologie de la Société repose sur 3 plateformes : Vaccins à base
de cellules T, Immuno-Oncologie (cibles myéloïdes), Auto-Immunité
& Inflammation. Son portefeuille clinique et préclinique de
premier plan est équilibré et présente un profil de risque
diversifié :
Plateforme Vaccins
- Tedopi® (combinaison innovante de néo-épitopes) :
produit le plus avancé de la Société ; résultats positifs de
l’étape 1 de la Phase 3 (Atalante 1) dans le cancer du poumon
avancé (Non-Small Cell Lung Cancer) chez les patients en échec
après traitement par checkpoints inhibiteurs. En Phase 2 dans le
cancer du pancréas (TEDOPaM, promotion GERCOR), en monothérapie et
en combinaison avec le checkpoint inhibiteur Opdivo®. -
CoVepiT : vaccin prophylactique contre le COVID-19 développé
à partir de néo-épitopes optimisés du SARS-CoV-2. Résultats
positifs en préclinique et ex vivo chez l’homme publiés en août
2020 et démarrage de la phase clinique prévu au premier trimestre
2021.
Plateforme Immuno-Oncologie
- BI 765063 (OSE-172, anticorps monoclonal anti-SIRPα sur
l’axe SIRPα/CD47) : développé en partenariat avec Boehringer
Ingelheim ; inhibiteur de point de contrôle myéloïde en Phase 1
dans les tumeurs solides avancées. - CLEC-1 (nouvelle cible
de point de contrôle myéloïde) : identification d’anticorps
monoclonaux antagonistes de CLEC-1 bloquant le signal “Don’t Eat
Me” qui augmentent à la fois la phagocytose des cellules
cancéreuses par les macrophages et la capture d’antigènes par les
cellules dendritiques. - BiCKI® : plateforme de protéines de
fusion bispécifiques construite autour d’une ossature centrale
anti-PD-1 (OSE-279) fusionnée à de nouvelles cibles
d’immunothérapies ; 2ème génération d’inhibiteurs PD-(L)1 pour
augmenter l’efficacité antitumorale. D’autres programmes innovants
en recherche.
Plateforme Auto-Immunité & Inflammation
- OSE-127 (anticorps monoclonal humanisé ciblant le
récepteur IL-7) : développé en partenariat avec Servier ; résultats
de Phase 1 positifs ; démarrage prévu au 4ème trimestre 2020 de
deux études cliniques de Phase 2 prévues dans la rectocolite
hémorragique (promotion OSE Immunotherapeutics) et dans le syndrome
de Sj�gren (promotion Servier). - FR104 (anticorps
monoclonal anti-CD28) : résultats de Phase 1 positifs ; Phase 1/2
en cours dans la transplantation rénale, prêt à entrer en Phase 2
dans une indication de niche dans les maladies auto-immunes. -
OSE-230 (anticorps agoniste de ChemR23) : agent
thérapeutique first-in-class ayant le potentiel d’activer les voies
de résolution physiologiques de l’inflammation chronique et de
restaurer l’intégrité du tissu pathologique.
En raison de la crise du COVID-19, le recrutement de nouveaux
patients dans l’essai clinique TEDOPaM est suspendu temporairement
et les délais d’initiation des Phases 2 OSE-127 pourront être
impactés au cours des prochains mois.
Plus d’informations sur http://ose-immuno.com Cliquez et
suivez-nous sur Twitter et Linkedln.
Déclarations prospectives Ce communiqué contient de
manière implicite ou expresse des informations et déclarations
pouvant être considérées comme prospectives concernant OSE
Immunotherapeutics. Elles ne constituent pas des faits
historiquement avérés. Ces informations et déclarations comprennent
des projections financières reposant sur des hypothèses ou
suppositions formulées par les dirigeants d’OSE Immunotherapeutics
à la lumière de leur expérience et de leur perception des tendances
historiques, de la situation économique et sectorielle actuelle, de
développements futurs et d’autres facteurs qu’ils jugent opportuns.
Ces déclarations prospectives peuvent être souvent identifiées par
l’usage du conditionnel et par les verbes « s’attendre à », «
anticiper », « croire », « planifier » ou « estimer » et leurs
déclinaisons et conjugaisons ainsi que par d’autres termes
similaires. Bien que la direction d’OSE Immunotherapeutics estime
que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les
actionnaires d’OSE Immunotherapeutics et les autres investisseurs
sont alertés sur le fait que leur réalisation est sujette par
nature à de nombreux risques connus ou non et incertitudes,
difficilement prévisibles et en dehors du contrôle d’OSE
Immunotherapeutics. Ces risques peuvent impliquer que les résultats
réels et développements effectivement réalisés diffèrent
significativement de ceux indiqués ou induits dans ces déclarations
prospectives. Ces risques comprennent notamment ceux développés ou
identifiés dans les documents publics déposés par OSE
Immunotherapeutics auprès de l’AMF. De telles déclarations
prospectives ne constituent en rien la garantie de performances à
venir. Ce communiqué n’inclut que des éléments résumés et doit être
lu avec le Document de Référence d’OSE Immunotherapeutics,
enregistré par l’AMF le 15 avril 2020, incluant le rapport
financier annuel 2019, disponible sur le site internet d’OSE
Immunotherapeutics. OSE Immunotherapeutics prend aucun engagement
de mettre à jour les informations et déclarations prospectives à
l’exception de ce qui serait requis par les lois et règlements
applicables.
Consultez la
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OSE Immunotherapeutics Sylvie Détry
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Media : FP2COM Florence Portejoie fportejoie@fp2com.fr
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Grafico Azioni OSE Immunotherapeutics (EU:OSE)
Storico
Da Feb 2024 a Mar 2024
Grafico Azioni OSE Immunotherapeutics (EU:OSE)
Storico
Da Mar 2023 a Mar 2024