Société Générale confirme le lancement d'un Plan Mondial d’Actionnariat Salarié
22 Maggio 2024 - 10:04AM
Société Générale confirme le lancement d'un Plan Mondial
d’Actionnariat Salarié
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE CONFIRME LE LANCEMENT D’UN PLAN
MONDIAL D’ACTIONNARIAT SALARIÉ
Communiqué de presse
Paris, le 22 mai 2024
Société Générale confirme le lancement d’un
nouveau plan mondial d’actionnariat salarié permettant aux salariés
et anciens salariés retraités éligibles du Groupe de souscrire à
une augmentation de capital qui leur est réservée à des conditions
préférentielles. La période de souscription à l’offre d’actions
aura lieu du 3 au 17 juin 2024 (inclus).
Le règlement-livraison des actions devrait intervenir le 25
juillet 2024.
Les modalités de cette opération sont décrites
dans le document d’information mis à disposition ci-après.
Cette opération fait usage de la 19ème
résolution de l’Assemblée générale du 23 mai 2023. Son principe,
arrêté le 7 février 2024 par le Conseil d’administration, a été
rendu public en page 15 du rapport du Conseil d’administration
publié le 12 avril 2024 présentant les résolutions de l’Assemblée
générale du 22 mai 2024 et, précédemment, dans le tableau
d’utilisation des délégations financières au paragraphe 3.1.7 du
Document d’enregistrement universel du 11 mars 2024, lequel a été
mis à jour, en page 31 de son premier amendement du 3 mai 2024.
L’actionnariat salarié est un dispositif
collectif d’engagement régulièrement mis en œuvre au sein de
Société Générale dans une volonté d’associer activement et
durablement les salariés au développement de l’entreprise et au
partage de la valeur.Le plan mondial d'actionnariat salarié 2024
est le 31ème proposé par le Groupe.
Contacts
presse :Jean-Baptiste Froville_+33 1 58 98 68
00_
jean-baptiste.froville@socgen.comFanny
Rouby_+33 1 57 29 11 12_
fanny.rouby@socgen.com
22 mai 2024
DOCUMENT D’INFORMATION
MIS A DISPOSITION DES SALARIÉS ET ANCIENS
SALARIÉS RETRAITÉS DU GROUPE
SOCIÉTÉ GÉNÉRALE À L’OCCASION D’UNE AUGMENTATION
DE CAPITAL EN NUMÉRAIRE PORTANT SUR UN MAXIMUM DE 12.123.200
ACTIONS RESERVÉE AUX SALARIÉS ET ANCIENS SALARIÉS
RETRAITÉS ÉLIGIBLES DES ENTITÉS
ADHÉRENTES AUX PLANS D'ÉPARGNE D’ENTREPRISE OU DE
GROUPE DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
LE PLAN MONDIAL D’ACTIONNARIAT SALARIÉ
(PMAS 2024)
Ce document d’information est disponible au siège administratif de
Société Générale (17 cours Valmy - 92972 Paris-La Défense Cedex),
mis en ligne sur son site Internet, son site Intranet, et fait
l’objet d’un communiqué de mise à disposition du document en date
du 22 mai 2024.Ce document est établi conformément aux exemptions
de publication d’un prospectus de l’article 1.4°(i) et de l’article
1.5°(h) du Règlement Prospectus (UE) n°2017/1129. Il constitue le
document requis pour répondre aux conditions d’exemption de
publication d’un prospectus telles que définies par ce Règlement
Prospectus, directement applicable en droit interne de chaque État
membre de l’Union Européenne. |
PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DE
L’AUGMENTATION DE CAPITAL EN NUMÉRAIRE RESERVÉE AUX SALARIÉS ET
ANCIENS SALARIÉS RETRAITÉS
ÉLIGIBLES DES ENTITÉS ADHÉRENTES AUX PLANS D'ÉPARGNE
D’ENTREPRISE OU DE GROUPE DU GROUPE SOCIÉTÉ
GÉNÉRALE
Émetteur |
Société Générale, Société anonyme de droit français,Capital
social : 1.003.724.927, 50 eurosSiège social : 29
boulevard Haussmann - 75009 Paris552 120 222 R.C.S. ParisEuronext
Paris – Compartiment AAction ordinaire code ISIN :
FR0000130809Valeur admise au Service de Règlement Différé
(SRD) |
Titres
offerts |
Le montant nominal maximum global de l’augmentation de capital est
fixé à 15.154.000 euros correspondant à l’émission de
12.123.200 actions à souscrire en
numéraire.L’augmentation de capital se subdivise en deux (2)
tranches utilisant des supports d’investissement distincts,
accessibles respectivement à des entités ou groupement d’entités
distincts.Les actions Société Générale à émettre seront de même
catégorie et seront assimilables aux actions Société Générale qui
sont déjà admises aux négociations sur Euronext Paris
(Compartiment A). |
Motifs de
l’offre |
Le PMAS 2024 s’inscrit dans le cadre de la politique de
fidélisation de l’actionnariat salarié du groupe Société Générale,
tant en France qu’à l’international, permettant aux bénéficiaires
de devenir des acteurs impliqués en participant, par cet
investissement, au développement de Société Générale, en exprimant
leur droit de vote et participant à l’Assemblée générale. |
Modalités de
souscription |
Les actions seront souscrites par l’intermédiaire d’un fonds
communs de placement d’entreprise (FCPE) en France, et en direct
avec détention au nominatif à l’international.Mode de détermination
du prix de souscriptionLe prix de souscription de 20,64 euros, est
égal à la moyenne arithmétique des 20 (vingt) cours moyens pondérés
par les volumes (Volume-Weighted Average Price) relevés chacun
quotidiennement sur le marché réglementé d’Euronext Paris à l’issue
de chacune des 20 (vingt) séances de Bourse précédant le 21 mai
2024 matin (date de la décision du Directeur général, fixant la
période et le prix de souscription et agissant sur subdélégation du
Conseil d'administration du 7 février 2024 utilisant l’autorisation
que lui a confiée l’assemblée générale mixte des actionnaires 23
mai 2023 dans sa dix-neuvième résolution), diminuée d’une décote de
20 %. Durée de la période de souscriptionLa période de
souscription commencera le lundi 3 juin 2024 à 10h00, heure de
Paris, et se terminera le lundi 17 juin 2024 à 23h59, heure de
Paris. |
|
Modalités de souscription des actionsLa première (1ère) tranche est
souscrite par l'intermédiaire d’un Fonds Communs de Placement
d’Entreprise dans le cadre de Plans d’Épargne d’Entreprise ou de
Groupe. La seconde (2nde) tranche est directement souscrite par les
salariés dans le cadre du Plan d’Epargne Groupe
International.Bénéficiaires de l’offreLa présente offre est
réservée aux salariés justifiant d’une ancienneté de trois (3) mois
au moins au titre d’un contrat de travail en cours à la fin de la
période de souscription, se répartissant ainsi :
- pour la 1ère
tranche, les bénéficiaires du Plan d’Épargne d’Entreprise de
Société Générale et du Plan d’Épargne Groupe ;
- pour la 2nde
tranche, les bénéficiaires du Plan d’Épargne Groupe
International.
|
|
En ce qui concerne la première tranche, les anciens salariés ayant
quitté leur entreprise à la suite d’un départ à la retraite
auxquels sont assimilés les préretraités et ayant conservé des
avoirs dans les Plans d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe, peuvent
également participer à cette augmentation de capital réservée. |
|
Plafond de souscriptionConformément à l'article L. 3332-10 du
Code du travail, le montant total des versements d’un Bénéficiaire
(y compris les versements dans d’autres Plans d’Épargne) ne peut
dépasser 25 % de sa rémunération brute annuelle perçue au
cours de l’année de la souscription ou, pour le Bénéficiaire dont
le contrat de travail est suspendu qui n’a perçu aucune
rémunération au titre de l’année de la souscription, 25 % du
plafond annuel prévu à l’article L. 241-3 du Code de la
sécurité sociale. Le Conseil d’administration du 7 février 2024 a
par ailleurs décidé que le montant total de la souscription
individuelle (qui peut être composée d’un versement volontaire, y
compris l’arbitrage d’avoirs disponibles, ainsi que des montants
nets de participation, d’intéressement, et supplément
d’intéressement et de l’abondement (non applicable aux retraités))
d’un Bénéficiaire ne peut être supérieur à 20.000
euros.AbondementLes règles d’abondement sont propres à chaque Plan
d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe et à chaque entité
adhérente. |
Calendrier
de l’opération |
La souscription sera ouverte du lundi 3 juin 2024 à 10h00, heure de
Paris, au lundi 17 juin 2024 à 23h59, heure de Paris. La
réalisation de l’augmentation de capital est prévue le 25 juillet
2024. |
Cotation des
actions nouvelles |
Place de cotationLes actions Société Générale sont cotées sur
Euronext Paris (service à règlement différé, groupe continu A, code
ISIN FR0000130809). |
|
Cotation des actions nouvellesLa cotation sur Euronext Paris des
actions nouvelles sera demandée immédiatement après la réalisation
de l'augmentation de capital (la cotation devrait être effective
le, ou aux environs du, 29 juillet 2024). |
Renseignements généraux sur les actions nouvelles dont
l’admission aux négociations est demandée |
Droits attachés aux
actions émisesLes actions nouvelles seront, dès leur création,
soumises à toutes les dispositions des statuts de l’Émetteur et
porteront jouissance au 1er janvier 2024. Elles seront, en
conséquence, entièrement assimilées aux actions anciennes et
donneront droit aux prérogatives légales dont disposent les
actionnaires d'une société anonyme. Notamment, elles donneront
droit dans la propriété de l’actif social et dans le boni de
liquidation à une part égale à la quotité du capital social
qu’elles représentent. De la même façon, le dividende est distribué
aux actionnaires dans la proportion de leur participation au
capital. Un droit de vote double, eu égard à la quotité du capital
qu’elles représentent, est attribué à toutes les actions
entièrement libérées pour lesquelles est justifiée une inscription
nominative, au nom du même actionnaire, depuis deux ans au moins
ainsi qu’aux actions nominatives nouvelles attribuées gratuitement
à un actionnaire, en cas d’augmentation de capital par
incorporation de réserves, bénéfices ou primes d’émission, à raison
d’actions bénéficiant de ce droit.Conformément à l’alinéa 3 de
l’article L. 214-165 II du Code monétaire et financier, les droits
de vote relatifs aux actions Société Générale souscrites via le
FCPE, seront exclusivement exercés individuellement par les
porteurs de parts de ce FCPE et, pour les fractions de parts
formant rompus, par le conseil de surveillance de ce FCPE.En cas
d’offre publique d’achat ou d’échange, le Conseil de surveillance
du FCPE décide à la majorité relative des votes exprimés, l’apport
ou non des actions Société Générale à l’offre. Si une majorité
relative ne se dégage pas, la décision est soumise au vote des
porteurs de parts qui décident à la majorité relative des votes
exprimés.Négociabilité des actionsAucune clause statutaire ne
limite la libre négociabilité des actions composant le capital de
Société Générale.Seules les règles ci-dessous relatives à
l’indisponibilité des actions dans le cadre d’un Plan d’Épargne
d’Entreprise ou de Groupe limiteront la négociabilité desdites
actions. |
|
|
Indisponibilité |
Les actions détenues directement par les Bénéficiaires et les parts
du fonds commun de placement d’entreprise, selon le cas, seront
indisponibles pendant une durée de 5 ans, sauf survenance d’un cas
de déblocage anticipé selon les conditions applicables au Plan
d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe concerné. En ce qui concerne la
2nde tranche, dans certains pays, en fonction de la législation
locale, certains cas de déblocage anticipé ne seront pas ouverts
aux salariés. |
Mention
spécifique pour l’international |
Le présent document ne constitue pas une offre de vente ou une
sollicitation pour la souscription d’actions Société Générale.
L’offre d'actions Société Générale réservée aux salariés et anciens
salariés retraités éligibles des entités adhérents aux Plans
d’Épargne d’Entreprise ou de Groupe du groupe Société Générale sera
mise en place dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet
d’un enregistrement auprès des autorités locales compétentes et/ou
à la suite de l’approbation d’un prospectus par les autorités
locales compétentes, ou en considération d’une exemption à
l’obligation d’établir un prospectus ou de procéder à un
enregistrement de l’offre. Plus généralement, l’offre sera
uniquement réalisée dans les pays où toutes les procédures
d’enregistrements et/ou les notifications requises auront été
effectuées et les autorisations auront été obtenues, hors les cas
d’exemptions mentionnés ci-avant. Le présent document n’est pas
destiné aux pays dans lesquels un tel prospectus n’aurait pas été
approuvé ou une telle exemption ne serait pas disponible ou dans
lesquels toutes les procédures d’enregistrements et/ou de
notifications requises n’auraient pas encore été effectuées ou les
autorisations n'auraient pas été obtenues et des copies de celui-ci
ne devraient donc pas être envoyées dans de tels pays.Concernant
les États-Unis d’Amérique en particulier, les titres mentionnés
dans ce document n’ont pas été et ne seront pas enregistrés au
titre du U.S. Securities Act de 1933 (le « Securities
Act ») et ne peuvent être ni offerts ni cédés aux
États-Unis sans enregistrement ou exemption d’enregistrement
conformément au Securities Act. Société Générale n’a pas
l’intention d’enregistrer l’offre, en totalité ou en partie, aux
États-Unis, ni de faire appel public à l’épargne (offre au public)
aux États-Unis. Les titres seront proposés uniquement dans le cadre
d’opérations bénéficiant d’une exemption d’enregistrement.En raison
des sanctions imposées par l’Union Européenne, cette offre
n’est pas ouverte aux citoyens ou aux résidents de la Russie
n’ayant pas un titre de séjour ou la nationalité d’un pays de
l’Union Européenne, de l'Espace Economique Européen ou de la Suisse
ou aux citoyens ou aux résidents de la Biélorussie n’ayant pas un
titre de séjour ou la nationalité d’un pays de l’Union
Européenne. |
Contact salariés
Pour toute question relative à la présente
offre, les bénéficiaires pourront s’adresser au contact indiqué
dans le dossier de souscription qui lui a été remis
Société Générale
Société Générale est une banque européenne de premier plan avec
plus de 126 000 collaborateurs au service d’environ 25 millions de
clients dans 65 pays à travers le monde. Nous accompagnons le
développement de nos économies depuis 160 ans, en proposant à nos
clients entreprises, institutionnels et particuliers un large
éventail de services de conseil et de solutions financières à
valeur ajoutée. Nos relations durables et de confiance avec les
clients, notre expertise de pointe, notre capacité d’innovation
unique, nos compétences ESG et nos franchises leader font partie de
notre ADN et servent le cœur de notre objectif : créer de la
valeur durable pour toutes nos parties prenantes.Le Groupe opère
dans trois domaines d’activités complémentaires, intégrant des
offres ESG pour l’ensemble de ses clients :
- La Banque de détail en France,
Banque Privée et Assurances avec la banque de détail SG,
les activités de banque privée, les activités d’assurance et
BoursoBank, leader de la banque en ligne.
- La Banque de Grande Clientèle
et Solutions Investisseurs, acteur de premier plan qui
propose des solutions sur mesure aux grandes entreprises et
investisseurs avec un leadership mondial unique dans les dérivés
actions, les financements structurés et l’ESG.
- La Banque de détail à
l’international, Services de mobilité et de leasing,
regroupant des banques universelles bien établies sur leurs marchés
(en République tchèque, en Roumanie et dans plusieurs pays
d’Afrique), Ayvens (nouvelle marque ALD I LeasePlan), acteur
mondial de la mobilité durable, ainsi que des activités de
financements spécialisés.
Engagée à construire avec ses clients un avenir meilleur et
durable, Société Générale entend être un partenaire de premier plan
dans la transition environnementale et le développement durable en
général. Le Groupe figure dans les principaux indices de
développement durable : DJSI (Europe), FTSE4Good (Global et
Europe), Bloomberg Gender-Equality Index, Refinitiv Diversity and
Inclusion Index, Euronext Vigeo (Europe et zone euro), STOXX Global
ESG Leaders Index, et MSCI Low Carbon Leaders Index (Monde et
Europe).
Pour plus d'informations, vous pouvez nous suivre sur Twitter/X
@societegenerale ou visiter notre site societegenerale.com.
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