NEURONES : Descriptif du programme de rachat d'actions
07 Giugno 2024 - 5:40PM
NEURONES : Descriptif du programme de rachat d'actions
INFORMATION PRESSERubrique : Rachat
d’actions Nanterre,
le vendredi 7 juin 2024 (après Bourse)
DESCRIPTIF DU PROGRAMME DE RACHAT
D’ACTIONS
L’Assemblée Générale des actionnaires du 6 juin
2024 a renouvelé l’autorisation consentie au Conseil
d’administration, pour une durée de 18 mois, de procéder à l’achat
des propres actions de la société.
Etabli en application de l’article 241-2
et suivants du Règlement général de l’AMF, le présent descriptif
précise les modalités et les objectifs du programme de rachat par
NEURONES (ci-après la « Société ») de ses propres actions
dans le cadre de l’autorisation de l’Assemblée Générale du 6 juin
2024.
1. Répartition par
objectif des titres de capital détenusAu 31 mai 2024, la
Société détenait 5 689 de ses propres actions, représentant
environ 0,02 % du capital composé de 24 278 716 actions.
Elles ont été acquises dans le cadre de l’autorisation donnée par
l’Assemblée Générale du 8 juin 2023, autorisation renouvelée par
l’Assemblée Générale du 6 juin 2024.
Ces actions ont été acquises avec pour seule
finalité l’animation du marché des titres de la Société et sont
ainsi toutes inscrites au bilan du contrat de liquidité conclu avec
le CIC le 1er août 2019.
2. Descriptif du
programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée
Générale
- Autorisation du
programme : dix-septième résolution de l’Assemblée
Générale du 6 juin 2024,
- Titres
concernés : actions ordinaires Neurones (code ISIN :
FR0004050250),
- Part maximale du capital
dont le rachat est autorisé par l’Assemblée : 10% du
capital de la Société (soit 2 427 871 actions à ce jour).
Toutefois, conformément à la loi, le nombre d’acquises en vue de
leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement dans le cadre
d’opérations de croissance externe ne peut excéder 5 % du capital
social,
- Prix maximum
d’achat : 75 euros (hors frais d’acquisition) par
action étant précisé que la limite de prix d’achat sera, le cas
échéant, ajustée lors d’éventuelles opérations financières de la
société ou décisions touchant le capital social,
- Montant maximal du
programme autorisé par l’Assemblée :
182 090 325 euros,
- Objectifs du programme
autorisé par l’Assemblée :
L’Assemblée Générale, statuant en application
des dispositions de l’article L.225-209 du Code de commerce, et
après avoir pris connaissance du rapport de gestion, autorise, pour
une durée qui ne pourra excéder 18 mois à compter de cette
Assemblée, le Conseil d’Administration à procéder à l’achat des
propres actions de la société en vue de :1) leur annulation
ultérieure,
2) la couverture :
- a. de plans d’options d’achat
d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés
et/ou à des mandataires sociaux du groupe, notamment au titre de la
participation aux résultats de la société, d’un Plan d’Epargne
Entreprise (PEE) ou par attribution gratuite d’actions,
- b. de titres financiers donnant
droit à l’attribution d’actions de la société,
3) l’animation du cours par l’intermédiaire d’un
Prestataire de Service d’Investissement au travers d’un contrat de
liquidité conforme à la charte de déontologie de l’Association
Française des Marchés Financiers,4) la conservation des actions
achetées et leur remise ultérieure à l’échange ou en paiement, dans
le cadre d’opérations de croissance externe.
Les rachats d’actions pourront être réalisés par
interventions sur le marché ou par des achats de blocs, sans
limitation particulière pour ces acquisitions de blocs.
- Durée de l’autorisation de
mise en œuvre du programme : 18 mois à compter de
l’Assemblée Générale soit jusqu’au 6 décembre 2025.
3. Mise en œuvre du
programme de rachat d’actions autorisé par l’Assemblée
GénéraleLe Conseil d’Administration de la Société a décidé
de mettre en œuvre le programme de rachat d’actions autorisé par
l’Assemblée du 6 juin 2024 en vue de continuer la poursuite des
deux objectifs suivants :
- Animer le marché des titres
de la Société, notamment pour en favoriser la liquidité, dans le
cadre d’un contrat de liquidité conforme à une charte de
déontologie reconnue par l’AMF et conclu avec un PSI dans le
respect de la pratique de marché admise par l’AMF
La Société rappelle qu’elle a affecté la somme
de 400 000 euros en espèces à la mise en œuvre du contrat de
liquidité conclu le 1er août 2019 avec le CIC.Lorsque les actions
sont acquises dans le but de favoriser la liquidité, le nombre
d’actions pris en compte pour le calcul de la limite de 10%
indiquée ci-avant correspond au nombre d’actions achetées,
déduction faite du nombre d’actions revendues pendant la durée de
l’autorisation.
- Annuler les actions
rachetées afin de réduire le capital, dans le cadre et sous réserve
d’une autorisation de l’Assemblée en cours de
validité
Le Conseil précise que le nombre maximum actions
pouvant être acquises dans le cadre de cet objectif a été fixé à
1 950 000 (soit environ 8% du capital) pour un prix
maximum de 60 euros par action (hors frais d’acquisition)
représentant donc un montant maximum de 117 millions d’euros (hors
frais).
Ce programme remplace celui en vigueur
depuis le 13 décembre 2023 et sera effectif à l’issue de la
diffusion du présent descriptif.
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