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AB Science : La Cour d’Appel de Paris confirme la mise hors de cause du Président Directeur Général d’AB Science, Alain Moussy, et diminue le montant de la sanction imposée à AB Science

COMMUNIQUE DE PRESSE

LA COUR D’APPEL DE PARIS CONFIRME LA MISE HORS DE CAUSE DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL D’AB SCIENCE, ALAIN MOUSSY, ET DIMINUE LE MONTANT DE LA SANCTION IMPOSEE A AB SCIENCE

Paris, 2 mai 2024, 19h

AB Science SA (Euronext - FR0010557264 - AB), et le Président de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) avaient formé un recours devant la Cour d’appel de Paris contre la décision de la Commission des sanctions de l’AMF en date du 24 mars 2022 ayant mise hors de cause Alain Moussy, Président Directeur général, pour un prétendu manquement d’initié et sanctionné AB Science pour un manquement à certaines de ses obligations de communication (dans le cadre de l’appréciation des conditions d’un différé de publication d’une information privilégiée), comme indiqué dans le communiqué de presse d’AB Science du 29 mars 2022.

La Cour d’appel de Paris a confirmé la totale mise hors de cause d’Alain Moussy et a diminué de 200.000 euros le montant de la sanction pécuniaire prononcée à l’encontre d’AB Science. Ce montant de 200.000 euros devra être remboursé par le Trésor public, AB Science s’étant acquittée de l’intégralité de la sanction pécuniaire initialement prononcée par la Commission des sanctions de l’AMF le 24 mars 2022.

À propos d'AB ScienceFondée en 2001, AB Science est une société pharmaceutique spécialisée dans la recherche, le développement, et la commercialisation d'inhibiteurs de protéines kinases (IPK), une classe de protéines ciblées dont l'action est déterminante dans la signalisation cellulaire. Nos programmes ne ciblent que des pathologies à fort besoin médical, souvent mortelles avec un faible taux de survie, rares, ou résistantes à une première ligne de traitement.AB Science a développé en propre un portefeuille de molécule et la molécule phare d'AB Science, le masitinib, a déjà fait l'objet d'un enregistrement en médecine vétérinaire et est développée chez l’homme en oncologie, dans les maladies neurodégénératives, dans les maladies inflammatoires et dans les maladies virales. La Société a son siège à Paris et est cotée sur Euronext Paris (Ticker : AB).

Plus d'informations sur la Société sur le site Internet : www.ab-science.com

Déclarations prospectives – AB ScienceCe communiqué contient des déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas des faits historiques. Ces déclarations comprennent des projections et des estimations ainsi que les hypothèses sur lesquelles celles-ci reposent, des déclarations portant sur des projets, des objectifs, des intentions et des attentes concernant des résultats financiers, des événements, des opérations, des services futurs, le développement de produits et leur potentiel ou les performances futures. Ces déclarations prospectives peuvent souvent être identifiées par les mots « s'attendre à », « anticiper », « croire », « avoir l'intention de », « estimer » ou « planifier », ainsi que par d'autres termes similaires. Bien qu’AB Science estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les investisseurs sont alertés sur le fait que ces déclarations prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, difficilement prévisibles et généralement en dehors du contrôle d’AB Science qui peuvent impliquer que les résultats et événements effectifs réalisés diffèrent significativement de ceux qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et déclarations prospectives. Ces risques et incertitudes comprennent notamment les incertitudes inhérentes aux développements des produits de la Société, qui pourraient ne pas aboutir, ou à la délivrance par les autorités compétentes des autorisations de mise sur le marché ou plus généralement tous facteurs qui peuvent affecter la capacité de commercialisation des produits développés par AB Science ainsi que ceux qui sont développés ou identifiés dans les documents publics publiés par AB Science. AB Science ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives sous réserve de la réglementation applicable notamment les articles 223-1 et suivants du règlement général de l’AMF.

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