Elis annonce une opération d’actionnariat salarié « Elis for
All » 2023
Elis annonce une
opération d’actionnariat
salarié
« Elis for
All » 2023
Saint-Cloud, le 31 août 2023 –
Elis annonce le lancement d’une nouvelle opération d’actionnariat
salarié « Elis for All » 2023.
I. EMETTEUR
ELISCotation : Euronext Paris (France)
Action ordinaire code ISIN : FR0012435121Valeur admise au
Service de Règlement Différé (SRD)
II. CADRE DE L’OPERATION – MOTIFS DE
L’OFFRE
Sur la base des délégations consenties aux
termes de la 25e résolution de l’Assemblée générale extraordinaire
du 19 mai 2022 et de la 21e résolution de l’Assemblée générale
extraordinaire du 25 mai 2023, le Directoire, après autorisation du
Conseil de surveillance du 15 décembre 2022, a décidé le 16 mars
2023 de procéder à deux augmentations de capital par émission
d’actions, sans droit préférentiel de souscription, réservée l’une,
aux salariés adhérents au Plan d’Epargne Groupe d’Elis et l’autre,
aux salariés de filiales étrangères d’Elis, conformément aux
articles L. 225-129-2, L. 225-6 et L.225-138-1 du Code de commerce
et L. 3332-1, L. 3332-18 et suivants du Code du travail.Cette
opération s’inscrit dans le cadre du développement de
l’actionnariat salarié qui est un objectif du Groupe Elis et permet
de renforcer le sentiment d’appartenance des collaborateurs du
Groupe Elis en leur offrant la possibilité d’être plus étroitement
associés aux développements et performances futurs du Groupe
Elis.Le Directoire d’Elis a arrêté les principales caractéristiques
de l’offre et a délégué au Président du Directoire la mise en œuvre
des deux augmentations de capital précitées. L’opération comporte
uniquement une formule dite « classique » avec décote et
abondement, au titre de laquelle le souscripteur est pleinement
exposé aux variations du cours de l’action Elis.Un plafond commun
d’un montant nominal de deux millions (2 000 000) d’euros,
représentant 2 000 000 actions, s’applique à ces deux augmentations
de capital, soit 0,86 % du capital social à la date de la décision
du Directoire.L’offre « Elis for All » comporte une décote de 30 %
par rapport au cours de référence et un abondement égal à une
action offerte pour 10 actions souscrites. Les actions porteront
jouissance à la date de leur émission et seront entièrement
assimilées aux actions existantes.
III. CONDITIONS DE
SOUSCRIPTION
Bénéficiaires de l’offre d’actions réservée aux
salariés :Les bénéficiaires de l’offre sont (i) en
France, les salariés d’Elis ou des sociétés du groupe Elis
adhérentes au Plan d’Epargne du Groupe Elis et (ii) à
l’international, les salariés des filiales étrangères d’Elis
établis dans les pays mentionnés ci-dessous, justifiant d’au moins
trois mois d’ancienneté, consécutifs ou non, au 18 septembre 2023,
date d’ouverture de la souscription.
Sociétés du périmètre de l’offre :Le
périmètre de l’offre s’étend aux entités françaises adhérentes au
Plan d’Epargne Groupe Elis et étrangères du Groupe établies dans
les pays suivants : Allemagne, Belgique, Brésil, Danemark,
Espagne, Finlande, Irlande, Italie, Luxembourg, Mexique, Norvège,
Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, Suède et Suisse.
Prix de souscription :Le prix de
souscription sera fixé par le Président du Directoire, agissant sur
délégation du Directoire, le jour ouvré précédant l’ouverture de la
période de souscription. Il sera égal à la moyenne des cours
d’ouverture de l’action ELIS sur le marché Euronext Paris durant
les vingt jours de Bourse précédant la date de la décision du
Président du directoire fixant l’ouverture de la période de
souscription, diminuée d’une décote de 30 %.
Modalités de souscription Les actions seront
souscrites par les bénéficiaires soit par l’intermédiaire d’un
fonds commun de placement d’entreprise (FCPE) dénommé « FCPE Elis
for All Relais 2023 », soit en direct, selon le pays.À l’issue de
l’opération, le FCPE « Elis for All Relais 2023 » aura
vocation à fusionner avec le fonds d’actionnariat salarié du Groupe
Elis, le « FCPE Elis for All ».
Exercice des droits de vote : Les droits de
vote des porteurs de parts du FCPE Elis for All seront exercés aux
Assemblées générales d’ELIS par le Conseil de surveillance dudit
FCPE. Les droits de vote attachés aux actions souscrites en direct
par les salariés seront exercés directement par ces derniers. Les
actions bénéficieront d’un droit de vote double à l’issue de la
deuxième année de détention.
Plafond de souscription :Les versements des
bénéficiaires de l’offre ne pourront pas excéder le quart de leur
rémunération annuelle brute, en application de l’article L. 3332-10
du Code du travail, dans la limite de cinquante-mille (50 000)
euros.
Indisponibilité des actions Elis ou des parts
des fonds communs de placement du Groupe ElisLes souscripteurs de
l’offre en France devront conserver les parts du fonds commun de
placement pour une durée de 5 années, sauf survenance d’un cas de
déblocage anticipé.Les souscripteurs de l’offre dans les filiales
étrangères établies dans les pays précités devront conserver les
parts du fonds commun de placement actions souscrites en direct
pendant une durée de 3 années, sauf survenance d’un cas de
déblocage anticipé.
IV. CALENDRIER INDICATIF DE
L’OPERATION
Le calendrier ci-dessous est fourni à titre
indicatif et pourrait être modifié en raison d’événements affectant
le bon déroulement de l’opération :Fixation du prix de
souscription : 15 septembre 2023Période de souscription : du
18 septembre au 4 octobre 2023 (inclus) Réalisation des
augmentations de capital : 7 novembre 2023Ces dates seront
définitivement fixées par une décision du Président du
Directoire.
V. COTATION
L’admission des actions ELIS émises dans le
cadre de la présente offre aux négociations sur le marché Euronext
Paris (Code ISIN FR0012435121) sera demandée au plus tard le jour
de la réalisation concomitante des deux augmentations de capital
susvisées, sur la même ligne de cotation que les actions
existantes.
VI. MENTIONS SPECIFIQUES POUR
L’INTERNATIONAL
Le présent communiqué n’est produit qu’à titre
d’information et ne constitue pas une offre de vente ou une
sollicitation pour la souscription d’actions Elis. L’offre
d’actions Elis réservée aux salariés de filiales étrangères d’Elis
sera réalisée uniquement dans les pays où les procédures et
formalités requises localement auront été effectuées et les
autorisations nécessaires obtenues (et notamment les procédures
d’enregistrement, de notification, de dépôt, d’obtention des
autorisations et/ou des exemptions applicables, ainsi que la
consultation ou l’information des représentants du personnel).En
conséquence, ce communiqué n’est pas destiné, et des copies de
celui-ci ne devraient donc pas être envoyées, aux pays dans
lesquels l’opération reste soumise à l’approbation préalable des
autorités compétentes. Enfin, les actions et parts de FCPE offertes
ne seront pas enregistrées aux Etats-Unis auprès de la SEC. En
particulier, les parts des FCPE ne peuvent pas être offertes ou
vendues directement ou indirectement aux Etats-Unis (y compris sur
ses territoires et possessions), à ou au bénéfice d'une « U.S.
Person », telle que définie par la réglementation américaine. Les
personnes désirant souscrire des parts de ces FCPE devront
certifier en souscrivant qu’elles ne sont pas des « U.S. Persons ».
La définition des « U.S. Persons » est disponible sur le site
internet de la Société de gestion des FCPE (www.amundi.com).
VII. CONTACT SALARIES
Pour toute question relative à la présente
offre, les bénéficiaires pourront s’adresser à leur contact indiqué
dans la documentation de l’offre mise à leur disposition
préalablement à l’ouverture de la souscription. Le présent
communiqué constitue le document d’information requis pour
bénéficier des dispenses de publication de prospectus prévues par
l’article 1 4°i) et 5°h) du règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin
2017.
Contact
Nicolas BuronDirecteur Relations Investisseurs,
Financement et TrésorerieTél : + 33 (0)1 75 49 98 30 -
nicolas.buron@elis.com
- Elis - Communiqué de presse Elis for All 2023
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